Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PURZAUST
AlliedSignal Inc.

Numéro de dépôt :
95556082
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque PURZAUST

Déposée le 1 février 1995 par AlliedSignal Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PURZAUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est AlliedSignal Inc., domicilié(e) 101 Columbia Road, Morristown New Jersey 07962 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ Conseil en Brevets d'Invention - France.

La marque PURZAUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURZAUST est expirée depuis le 1 février 2005.

AlliedSignal Inc a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTION 7 , TRAC VAC , DOUBLE GUARD , MECATRONIC , NORPLEX , TRU-BALLISTIC


AlliedSignal Inc. - 101 Columbia Road, Morristown New Jersey 07962 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Emmanuel POIDATZ Conseil en Brevets d'Invention - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Catalyseurs, catalyseurs solides; Appareils pour le contrôle et la mesure des gaz d'échappement de moteurs de véhicules; Pots d'échappement, silencieux, pots catalytiques, convertisseurs catalytiques, tous ces produits étant destinés à être utilisés dans des véhicules à moteur, parties constitutives de ces produits y compris tubes de raccordement et collecteurs; convertisseurs de gaz d'échappement de moteurs de véhicules

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.