Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECATRONIC
AlliedSignal Inc.

Numéro de dépôt :
95562461
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque MECATRONIC

Déposée le 13 mars 1995 par AlliedSignal Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECATRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est AlliedSignal Inc., domicilié(e) 101 Columbia Road, Morristown New Jersey 07962 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ Conseil en Brevets d'Invention - France.

La marque MECATRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECATRONIC est expirée depuis le 13 mars 2005.

AlliedSignal Inc a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTION 7 , PURZAUST , TRAC VAC , DOUBLE GUARD , NORPLEX , TRU-BALLISTIC


AlliedSignal Inc. - 101 Columbia Road, Morristown New Jersey 07962 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Emmanuel POIDATZ Conseil en Brevets d'Invention - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Systèmes d'antiblocage des roues pour véhicules terrestres ; systèmes de freinage à anti-blocage pour véhicules terrestres; pièces constitutives de tels systèmes d'antiblocage et de freinage (tous ces produits pour véhicules terrestres)