AlliedSignal Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware E.U.A.
Numéro de dépôt :
98751876
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/09/2008
Présentation de la marque Capron HET
Déposée le 29 septembre 1998 par la société AlliedSignal Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware E.U.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Capron HET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la société AlliedSignal Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware E.U.A domicilié(e) 101 Columbia Road, Morristown, New Jersey 07962, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle - France.
La marque Capron HET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capron HET est expirée depuis le 29 septembre 2008.
AlliedSignal Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware E.U.A a également déposé les autres marques suivantes : ACTER , CEL-PAK
AlliedSignal Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware E.U.A. - 101 Columbia Road, Morristown, New Jersey 07962, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle - France
Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306143 - Publication au BOPI 2000-08-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Produits chimiques destinés à l'industrie ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; résines de nylon à usage industriel ; résines de polyamide à usage industriel ; matières plastiques à l'état brut à usage industriel en nylon ; matières plastiques à l'état brut à usage industriel en polyamide. Matières plastiques mi-ouvrées à usage industriel en nylon ; matières plastiques mi-ouvrées à usage industriel en polyamide.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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