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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AlliedSignal Aftermarket Europe
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"TRAC VAC"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"TRAC VAC"
AlliedSignal Aftermarket Europe S.A.

Numéro de dépôt :
93478385
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2003

Présentation de la marque "TRAC VAC"

Déposée le 29 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) AlliedSignal Aftermarket Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "TRAC VAC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AlliedSignal Aftermarket Europe domicilié(e) 126, rue de Stalingrad, 93700 DRANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME MARIE-HELENE AUMONT c/o AlliedSignal - France.

La marque "TRAC VAC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TRAC VAC" est expirée depuis le 29 juillet 2003.

AlliedSignal Aftermarket Europe a également déposé les autres marques suivantes : KIT STOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , A SUPER , FEG , STOP "N" GO , TRANSPAR , NEW-LOCK 2000 , STOPCLAIR , SUPER 5


AlliedSignal Aftermarket Europe S.A. - 126, rue de Stalingrad, 93700 DRANCY - France - SIREN 320431174


MADAME MARIE-HELENE AUMONT c/o AlliedSignal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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