Déposée le 9 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « metal 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) 47/53 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque metal 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE (Société anonyme) - 47/53 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 320431174
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Liquides pour circuits hydrauliques, produits chimiques destinés à l'industrie, liquides pour freins. Circuits hydrauliques pour machines et moteurs, plaquettes de frein pour véhicules, disques (frein) pour véhicules. Garnitures de frein, garnitures d'embrayage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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