Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE S.A.

Numéro de dépôt :
93483418
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) 126, rue de Stalingrad, 93700 Drancy - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PAUL BENTZ ALLIEDSIGNAL EUROPE SERVICES TECHNIQUES, SERVICE BREVETS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483418.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 septembre 2003.

ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : KIT STOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , A SUPER , FEG , STOP "N" GO , TRANSPAR , "TRAC VAC" , NEW-LOCK 2000 , STOPCLAIR


ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE S.A. - 126, rue de Stalingrad, 93700 Drancy - France - SIREN 320431174


JEAN PAUL BENTZ ALLIEDSIGNAL EUROPE SERVICES TECHNIQUES, SERVICE BREVETS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Liquide hydraulique pour circuit de freinage.Pièces détachées pour automobiles à savoir: Organes de pilotage hydraulique et pneumatique d'engins, servovalves électrohydrauliques, pompes, régulateurs.Démarreurs pneumatiques, détecteur de position, standards digitaux, joints homocinétiques, cylindres de roues, étriers de freins à disque, maîtres cylindres, répartiteurs, commandes hydrauliques diverses, freins à tambour à commande mécanique, pneumatique, hydraulique; freins à disque, joints homocinétiques de transmission, rotules de suspension, servo-directions, hydrauliques, servitudes hydrauliques, appareils de démarrage, commandes à câble pour frein, accélérateur, embrayage, sélection de vitesses, dispositifs de rattrapage automatique de jeu pour commande par câble, servofreins hydropneumatiques pour voitures de tourisme, servofreins à dépression, servofreins hydrauliques, dispositifs d'antipatinage et leurs composants, notamment, capteurs de vitesse, modulateur de pression, unité de commande électronique, électrovannes; dispositif surpresseur d'alimentation, équipements de freinage pneumatique et leurs composants, notamment, compresseurs, réservoirs d'air épurateur d'air,valves de commande, dispositif de rattrapage de jeu de la commande de frein, cylindres à air, cylindre à ressort, patins pour freins à disque, segments garnis pour freins à tambour, équipements lave-vitre pour véhicules automobiles et leurs composants, notamment, pompes, réservoirs, gicleurs, conduites

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.