Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE S.A.

Numéro de dépôt :
1332574
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2005
Marque en couleurs, figurative de ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) 126 RUE DE STALINGRAD, 93700 DRANCY (dossier no 2049882) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR. JEAN PAUL BENTZ ALLIEDSIGNAL EUROPE SERVICES TECHNIQUES, SERVICE BREVETS domicilié(e) (dossier no 2049882) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332574.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 2005.

ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : KIT STOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , A SUPER , FEG , STOP "N" GO , TRANSPAR , "TRAC VAC" , NEW-LOCK 2000 , STOPCLAIR


ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE S.A. - 126 RUE DE STALINGRAD, 93700 DRANCY (dossier no 2049882) - France


MR. JEAN PAUL BENTZ ALLIEDSIGNAL EUROPE SERVICES TECHNIQUES, SERVICE BREVETS - (dossier no 2049882) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 1995 n°2049882 - Publication au BOPI 1995-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 16 mai 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°185236 - Publication au BOPI 1995-05-16

Liquides pour systèmes hydrauliques de freinage et d'embrayage; liquides synthétiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.