Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOVAC
ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97674727
Date de dépôt :
22/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2007

Présentation de la marque ISOVAC

Déposée le 22 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) 126 rue de Stalingrad, 93700 DRANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque ISOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOVAC est expirée depuis le 22 avril 2007.

ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : KIT STOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , A SUPER , FEG , STOP "N" GO , TRANSPAR , "TRAC VAC" , NEW-LOCK 2000 , STOPCLAIR


ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE (Société anonyme) - 126 rue de Stalingrad, 93700 DRANCY - France - SIREN 320431174


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Servos freins, clapets, joints, soufflets, caches-poussière, maître cylindres; pistons, coupelles et manchons en caoutchouc; ressorts, vis, bouchons