Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « H.D. 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) Le Raspail, 47/53 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2126528) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2126528) - France.
La marque H.D. 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE (Société anonyme) - Le Raspail, 47/53 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2126528) - France - SIREN 320431174
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2126528) - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1998 n°2126528 - Publication au BOPI 1998-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Inscription le 30 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°238238 - Publication au BOPI 1997-04-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);composition extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière, composition combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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