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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE
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FRENELEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRENELEC
ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1471197
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2008

Présentation de la marque FRENELEC

Déposée le 15 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) Le Raspail, 47/53 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2118472) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2118472) - France.

La marque FRENELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENELEC est expirée depuis le 15 juin 2008.

ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : KIT STOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , A SUPER , FEG , STOP "N" GO , TRANSPAR , "TRAC VAC" , NEW-LOCK 2000 , STOPCLAIR


ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE (Société anonyme) - Le Raspail, 47/53 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2118472) - France - SIREN 320431174


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2118472) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1998 n°2118472 - Publication au BOPI 1998-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 30 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°238238 - Publication au BOPI 1997-04-30

"Systèmes et équipements de freinage électriques pour automobiles".

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.