Déposée le 28 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) 126 RUE DE STALINGRAD, 93700 DRANCY (dossier no 2031398) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR. JEAN PAUL BENTZ ALLIEDSIGNAL EUROPE SERVICES TECHNIQUES SERVICE BREVETS domicilié(e) (dossier no 2031398) - France.
La marque DBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIEDSIGNAL AFTERMARKET EUROPE S.A. - 126 RUE DE STALINGRAD, 93700 DRANCY (dossier no 2031398) - France - SIREN 320431174
MR. JEAN PAUL BENTZ ALLIEDSIGNAL EUROPE SERVICES TECHNIQUES SERVICE BREVETS - (dossier no 2031398) - France
Renouvellement sans limitation le 23 mars 1994 n°2031398 - Publication au BOPI 1994-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°15716 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie et à la science;liquides hydrauliques pour circuit de freinage et d'embrayage, liquides antigel.(classe 1) - Machines et machines-outils et leurs composants;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres).(classe 7) - Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;servovalves électrohydrauliques, dispositifs de sensation artificielle, instruments de bord classiques et à échelle rectiligne, directeur de vol, gyromètres, dosimètres de contrôle de radiations, calculateurs de navigation, asservissements numériques, synchros multipôles, systèmes et composants pour stabilisation de satellites et bancs de simulation, détecteurs de position, ensembles de communication radio-électrique, embarqués classiques et à bande latérale unique, standards digitaux, ensemble de navigation embarqué, radio, compas, mesureur de distance, radar de temps, répondeur radar, ensembles et composants pour la météorologie, régulateurs de tension, conjoncteurs.(classe 9) - Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de filtration et leurs composants;filtres pour lubrifiant, carburant et air.(classe 11) - Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau et leurs composants;organes de pilotage hydraulique et pneumatique d'engins, servovalves électrohydrauliques, servocommandes hydrauliques d'avions, dispositifs de sensation artificielle, directeur de vol, pompes, régulateurs non compris dans d'autres classes, relais d'accessoires, démarreurs pneumatiques, détecteurs de position, standards digitaux, ensembles de navigation embarqués, joints homocinétiques, cylindres de roues, étriers de freins à disque, maîtres cylindres, répartiteurs, commandes hydrauliques diverses, freins à tambour à commande mécanique, pneumatique, hydraulique destinés aux véhicules automobiles, à la motoculture;freins à disque, joints homocinétiques de transmission, rotules de suspension, servo-directions hydrauliques, servitudes hydrauliques, appareils de démarrage, commandes à câble pour frein, accélérateur, embrayage, sélection de vitesses, dispositifs de rattrapage automatique de jeu pour commande par câble, servofreins hydropneumatiques pour voitures de tourisme, poids lourds, véhicules de transport en commun, servofreins à depression, servofreins hydrauliques, dispositifs d'antipatinage et leurs composants, notamment, capteurs de vitesse, modulateur de pression, unité de commande électronique, électrovannes;dispositif surpresseur d'alimentation, équipements de freinage pneumatique et leurs composants, notamment, compresseurs, réservoirs d'air, épurateurs d'air, valves de commande, dispositif de rattrapage de jeu de la commande de frein, cylindres à air, cylindre à ressort, patins pour freins à disque, segments garnis pour freins à tambour, équipements lave-vitre pour véhicules automobiles et leurs composants, notamment, pompes, réservoirs, gicleurs, conduites.(classe 12) - Pièces en caoutchouc non comprises dans d'autres classes;canalisations flexibles pour freins et circuits hydrauliques. (classe 17).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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