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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIED TEXTILE FRANCE
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DELUBAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELUBAC
ALLIED TEXTILE FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
1712398
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2001

Présentation de la marque DELUBAC

Déposée le 12 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIED TEXTILE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELUBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIED TEXTILE FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle La Blancherie, 69550 AMPLEPUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST et YOUNG JURIDIQUE ET FISCAL - France.

La marque DELUBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELUBAC est expirée depuis le 12 décembre 2001.

ALLIED TEXTILE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALLIED TEXTILE FRANCE


ALLIED TEXTILE FRANCE (SARL) - Zone Industrielle La Blancherie, 69550 AMPLEPUIS - France


HSD ERNST et YOUNG JURIDIQUE ET FISCAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Tissus, teinturerie, moquettes, revêtements muraux

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.