ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED société britannique
Numéro de dépôt :
3309218
Date de dépôt :
19/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2014
Présentation de la marque ACV
Déposée le 19 août 2004 par la société ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la société ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED société britannique domicilié(e) The Pavilions Bridgwater Road, Bedminster Down BS13 8AR BRISTOL,Royaume-Uni - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ACV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED société britannique - The Pavilions Bridgwater Road, Bedminster Down BS13 8AR BRISTOL,Royaume-Uni - Royaume-Uni
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449152 - Publication au BOPI 2007-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Parfum, eau de parfum, Cologne, eau de Cologne, eau de toilette, crème corporelle à usage cosmétique, lotion corporelle à usage cosmétique, gel bain et douche, talc corporel, savon pour le bain, sels de bain non à usage médical, vaporisateur d'huile corporelle, eau de Cologne pour hommes, après-rasage pour hommes, lotions après-rasage pour hommes, bâton déodorant, vaporisateur déodorant, shampoing, après-shampoing, gel coiffant. Breloques (bijoux), bracelets (bijoux), boutons de manchette, colliers, boucles d'oreilles, broches (bijoux), montres. Serviettes (maroquinerie), sacs en cuir, sacs de soirée, sacs de voyage, pochettes en cuir (maroquinerie), sacs en bandoulière, valises. Tricots (vêtements), à savoir pull-overs, cardigans et écharpes, manteaux, manteaux en cuir, châles, chemises, cravates, ceintures, pantalons, chemises de nuit, jupes, gants, robes, robes tricotées, tee-shirts, chaussures, sous-vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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