Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOREST GLACIERS
ALLICE

Numéro de dépôt :
92426778
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2002

Présentation de la marque FOREST GLACIERS

Déposée le 9 juillet 1992 par la société ALLICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOREST GLACIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société ALLICE domicilié(e) 852 route de Davaye, 71850 CHARNAY-LES-MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 381 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS - France.

La marque FOREST GLACIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOREST GLACIERS est expirée depuis le 9 juillet 2002.

ALLICE a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS D'ALICE , LE VERGER DES DELICES


ALLICE - 852 route de Davaye, 71850 CHARNAY-LES-MACON - France - SIREN 349381079


CABINET LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Glaces alimentaires, desserts glacés, pâtisseries, confiseries