Déposée le 22 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIBERT domicilié(e) 2 rue de l'Egalité, 92748 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 849 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque OVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIBERT Société anonyme - 2 rue de l'Egalité, 92748 NANTERRE - France - SIREN 352849210
Cabinet M. SABATIER - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375825 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 29 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247410 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374576 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 29 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247409 - Publication au BOPI 1997-12-29
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais, récipients d'emballage métalliques, barres, boîtes, coffres, corbeilles et conteneurs métalliques, objets d'art en métaux communs, cabines de bain métalliques, piscines métalliques, poignées en métal, chassis de fenêtres, chassis de portes, clenches, cloisons métalliques, crochets de portemanteaux métalliques, distributeurs fixes de serviettes métalliques, garnitures de meubles métalliques, patères métalliques.Meubles de salles de bain, glaces (miroirs) pour salles de bain, cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques, plaques et barres d'ambroïne, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives (ameublement), non en matières plastiques, armoires à pharmacie, armoires de toilette, fauteuils de coiffeurs, conteneurs non métalliques, corbeilles non métalliques, coffres à linge non métalliques, crochets de portemanteaux (non métalliques) , crochets de rideaux, embrasses non en matières textiles, patères, étagères de salles de bain, tablettes de rangement, revêtements amovibles pour lavabos, paravents (meubles), distributeurs fixes de serviettes non métalliques, tables de toilette, de massage, tabourets.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); baignoires pour bébés portatives; peignes et éponges; ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, distributeurs de papier hygiénique, de savon, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte-éponge, porte-verre à dents, porte-gants, étendoirs à linge, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, poubelles, boîtes à savons, séchoirs à lessive, seaux, vaporisateurs de parfum, porte-balais, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage, paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselles en verre, porcelaine et faïence
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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