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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT
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HOMESET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOMESET
ALLIBERT Société anonyme

Numéro de dépôt :
1307575
Date de dépôt :
29/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2005

Présentation de la marque HOMESET

Déposée le 29 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMESET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIBERT domicilié(e) 2 Rue de l'Egalité, 92748 NANTERRE (dossier no 2045866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 849 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2045866) - France.

La marque HOMESET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOMESET est expirée depuis le 29 avril 2005.

ALLIBERT a également déposé les autres marques suivantes : ARBORA , KALANKA , PRESTANCE , CAPRICIEUSE , PACO , ALLIBAIN , LONG-COURRIER , "X...le bien être chez soi" , TANGARA , JASMIN


ALLIBERT Société anonyme - 2 Rue de l'Egalité, 92748 NANTERRE (dossier no 2045866) - France - SIREN 352849210


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2045866) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Renouvellement sans limitation le 14 mars 1995 n°2045866 - Publication au BOPI 1995-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375825 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374576 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156244 - Publication au BOPI 1993-03-15

Inscription le 3 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182733 - Publication au BOPI 1995-03-03

Inscription le 29 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247409 - Publication au BOPI 1997-12-29

Inscription le 29 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247410 - Publication au BOPI 1997-12-29

Inscription le 15 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156243 - Publication au BOPI 1993-03-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs) cadres;produits , non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.