Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELLIPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIBERT domicilié(e) Société anonyme, 129 Avenue Léon Blum, 38100 GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque ELLIPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIBERT S.A. - Société anonyme, 129 Avenue Léon Blum, 38100 GRENOBLE - France
Cabinet M. SABATIER - France
Inscription le 29 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247410 - Publication au BOPI 1997-12-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Inscription le 29 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247409 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 29 décembre 1997 - Changement d'adresse n°247408 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 29 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247407 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 29 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247406 - Publication au BOPI 1997-12-29
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Lavabos, vasques, baignoires, bidets, douches, W.C., chasses, réservoirs et cuvettes de W.C., sièges et abattants de W.C., poignées de tirants, distributeurs de désinfectants.Meubles, meubles de salle de bain, armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces (miroirs), cadres, coffres et paniers non métalliques;tables et plans de toilette, étagères, tablettes, coiffeuses, tabourets; produits, non commpris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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