Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUCEUR
Numéro de dépôt :
1241122
Date de dépôt :
12/07/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/1993
Présentation de la marque DOUCEUR
Déposée le 12 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR est expirée depuis le 12 juillet 1993.
ALLIBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49