Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOS
ALLIBERT S.A.

Numéro de dépôt :
1262312
Date de dépôt :
22/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1994

Présentation de la marque COSMOS

Déposée le 22 février 1984 par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIBERT domicilié(e) societe anonyme, 129, avenue Leon Blum, 38100 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOS est expirée depuis le 22 février 1994.

ALLIBERT a également déposé les autres marques suivantes : ARBORA , KALANKA , PRESTANCE , CAPRICIEUSE , PACO , ALLIBAIN , LONG-COURRIER , "X...le bien être chez soi" , TANGARA , JASMIN


ALLIBERT S.A. - societe anonyme, 129, avenue Leon Blum, 38100 GRENOBLE. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Metaux communs et leurs alliages, moules pour la fonderie, silos, robinets de tonneaux, de cuves ; cables et fils metalliques non electriques ; serrurie et quincaillerie metallique ; tuyaux metalliques, coffres-forts ; produits metalliques non compris dans d'autres classes. Chariots, chariots porte bacs, chassis de roulement, chariots elevateurs. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matieres non compris dans d'autres classes; produits en matieres plastiques mi-ouvrees, matieres a calfeutrer, a etouper et a isoler, tuyaux flexibles non metalliques, conteneurs isothermes ou isolants. Panneaux, bornes, poteaux, rails de signalisation delineateurs, glissieres de securite, palissades, barrieres, clotures. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liege, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, succedanes de toute ces matieres ou en matieres plastiques ; conteneurs, palettes, bacs, cuves, caisses, cageots, tonneaux, casiers, seaux, leurs parties et accessoires, en particulier poignees obturateurs de poignees, couvercles, porte reference, embalages (non en papier ou en carton), socles, cales, piscines. Ustensiles et recipients pour le menage ou la cuisine (ni en metaux precieux ni en

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.