Déposée le 12 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIBERT SA domicilié(e) ZI Centr'Alp, 1343 rue Aristide Bergès, 38340 VOREPPE (dossier no 2201537) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 083 745 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE Société de Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2201537) - France.
La marque OCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIBERT SA. société anonyme - ZI Centr'Alp, 1343 rue Aristide Bergès, 38340 VOREPPE (dossier no 2201537) - France - SIREN 410083745
Cabinet HECKE Société de Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2201537) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201537 - Publication au BOPI 2001-07-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375825 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374576 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 29 décembre 1997 - Changement d'adresse n°247408 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 29 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247409 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 29 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247410 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 15 mars 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°156245 - Publication au BOPI 1993-03-15
Baignoires, bidets, lavabos, appliques, meubles, miroirs, tablettes de rangement, accessoires de salle de bain, à savoir porte-savons, patères, porte-gants, porte verre à dents, porte-serviettes, tablettes de lavabos, distributeurs de papier hygiénique, porte-balayette de WC, poubelles, ponts de baignoires
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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