Déposée le 9 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT S A. Centr'Aip
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EVOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIBERT S A. Centr'Aip domicilié(e) 1343 rue Aristide Bergès,38340 Voreppe (dossier no 2218428) - 38340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 083 745 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HECKE WTC EUROPOLE domicilié(e) 5 Place Robert Schuman , BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 (dossier no 2218428) - 38025 - France.
La marque EVOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EVOLIA est expirée depuis le 9 avril 2012.
ALLIBERT S A. S.A. Centr'Aip - 1343 rue Aristide Bergès,38340 Voreppe (dossier no 2218428) - 38340 - France - SIREN 410083745
CABINET HECKE WTC EUROPOLE - 5 Place Robert Schuman , BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 (dossier no 2218428) - 38025 - France
Renouvellement sans limitation n°2003753 - Publication au BOPI 1993-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2002 n°2218428 - Publication au BOPI 2002-04-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375825 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374576 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 7 avril 1992 - Transmission de propriété n°62107 - Publication au BOPI 1992-04-07
Inscription le 29 décembre 1997 - Changement d'adresse n°247408 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 29 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247409 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 29 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247410 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 7 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62106 - Publication au BOPI 1992-04-07
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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