Déposée le 4 juin 1993 par la société ALLIBERT MANUTENTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RECYPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est la société ALLIBERT MANUTENTION domicilié(e) 2, Rue de l'Egalité, 92748 NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 849 160 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.
La marque RECYPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIBERT MANUTENTION - 2, Rue de l'Egalité, 92748 NANTERRE CEDEX - France - SIREN 352849160
APPLIMA S.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46
Inscription le 20 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172671 - Publication au BOPI 1994-05-20
Inscription le 14 septembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°162976 - Publication au BOPI 1993-09-14
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Métaux communs et leurs alliages; constructions transportables métalliques non compris dans d'autres classes notamment: caillebotis; caisses; casiers; palettes et plateaux de chargement, transport et manutention; conteneurs; cuves; récipients d'emballage.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, succédanés ou en matières plastiques, notamment: boîtes en bois ou en matières plastiques; casiers à bouteilles; caillebotis non métalliques; caisses en bois ou en matières plastiques ou non métalliques; casiers; palettes et plateaux de chargement, transport ou manutention; conteneurs non métalliques; cuves non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; paniers non métalliques; tonneaux non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); matériel de nettoyage, notamment: corbeilles; instruments de lavage et de nettoyage; poubelles; seaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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