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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT EQUIPEMENT
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BIOBAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOBAC
ALLIBERT EQUIPEMENT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95553377
Date de dépôt :
13/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2005

Présentation de la marque BIOBAC

Déposée le 13 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIBERT EQUIPEMENT domicilié(e) 2, rue de l'Egalité, 92748 NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 849 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.

La marque BIOBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBAC est expirée depuis le 13 janvier 2005.

ALLIBERT EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BIOPAL , ALL'I'TAG SYSTEM , JUMBOY , JUMBOPAL , PRESTOBOX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TRANSICUVE


ALLIBERT EQUIPEMENT (société anonyme) - 2, rue de l'Egalité, 92748 NANTERRE CEDEX - France - SIREN 352849160


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Conteneurs non métalliques et poubelles de collecte de compost; ces produits permettant la fermentation biologique des déchets