Déposée par voie électronique le 16 août 2016 par ALLIAVERRE GROUPTODO et monsieur Moez BEN AMAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALLIAVERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-36 du 9 septembre 2016.
Les déposants sont ALLIAVERRE GROUPTODO domicilié(e) BAT B, 17 AVENUE DU SUPERBE ORENOQUE - 80440 - BOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Moez BEN AMAR domicilié(e) 1 RUE EMILE ZOLA - 80480 - SALOUEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIAVERRE GROUP, M. Moez BEN AMAR domicilié(e) BATIMENT B, 17 AVENUE SUPERBE ORENOQUE - 80440 - BOVES - France.
La marque ALLIAVERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293398.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIAVERRE arrivera à expiration en date du 16 août 2026.
ALLIAVERRE GROUP, SASU - BAT B, 17 AVENUE DU SUPERBE ORENOQUE - 80440 - BOVES - France - SIREN 7
M. Moez BEN AMAR - 1 RUE EMILE ZOLA - 80480 - SALOUEL - France
ALLIAVERRE GROUP, M. Moez BEN AMAR - BATIMENT B, 17 AVENUE SUPERBE ORENOQUE - 80440 - BOVES - France
Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
éléments photovoltaïques ; éléments de toit photovoltaïques et modules hybrides thermo-solaires ; modules solaires photovoltaïques pour la production d'électricité ; capteurs de lumière solaire et panneaux solaires photovoltaïques pour la production d'électricité, vitrage solaire pour module photovoltaïque et thermique trempé et non trempé avec et sans anti reflet, verre prismatic ;
Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; Matériaux de construction non métalliques ; façade en verre, vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et double-vitrages de protection, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, double-vitrages avec store incorporé, vitrages bombés, glaces claires ou teintées, glaces extra-claires, verre imprimé clair et teinté, verre armé, dalles en verre, revêtements muraux en verre, cloisons en verre, aquariums (construction), verre étiré, verre soufflé, portes en verre trempé ou non, portes incorporant du verre, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme, vitrages extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés, baies cintrées coulissantes, vitrages à opacification commandée, vitrages de protection contre les rayons X, cabines de bain en verre, pare-douche en verre, toitures non métalliques incluant des cellules solaires, verre feuilleté incluant des cellules photovoltaïque , vitrage solaire pour module photovoltaïque et thermique trempé et non trempé avec et sans anti reflet, verre prismatic, Matériaux de construction vitrocéramiques ; plaques, panneaux, revêtements de sols et murs, faux plafonds en vitrocéramiques ; fenêtres, portes, cloisons, séparations de balcons, garde-fous en vitrocéramiques ; cheminées ;
Glace argentée, miroirs, meubles, étagères, vitrines, tables, tablettes en verre, vérandas, poignées en verre ;
Verre brut et mi-ouvré ; glaces laquées pour la décoration, verres émaillés opaques ou translucides pour la décoration, verres sérigraphiés pour la décoration, verres peints pour la décoration ; verres imprimés, Plaques de cheminées en vitrocéramiques ; produits vitrocéramiques pare-flamme, résistant à la chaleur ; verre céramique brut et mi-ouvré à l'exception du verre de construction ;
Services d'installation, de pose, d'entretien, de réparation et de restauration de menuiserie, de vitrerie et de miroiterie ;
Stockage, transport, distribution (livraisons) de produits verriers ;
Transformation de produits verriers.
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