PROJETS COURTAGE
Présentation de la marque PROJETS COURTAGE
Déposée le 6 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) ALLIANZ I.A.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROJETS COURTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROJETS COURTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROJETS COURTAGE est expirée depuis le 6 mai 2023.
ALLIANZ I.A.R.D a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18
Renouvellement sans limitation le 19 février 2003 n°2237094 - Publication au BOPI 2003-02-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Inscription le 5 février 2013 - Transmission totale de propriété n°593931 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-05
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2525320 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-22