Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Solutions Climat
Alliantis, Société à Responsabilité Limitée
Comité 21, Comité
Hopscotch Groupe, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4235356
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Solutions Climat de Alliantis

Présentation de la marque Solutions Climat

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alliantis, Comité 21, la Société Anonyme (SA) Hopscotch Groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Solutions Climat »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alliantis domicilié(e) 25 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , Comité 21, Comité domicilié(e) 132 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France, la Société Anonyme (SA) Hopscotch Groupe domicilié(e) 23-25 rue Notre-Dame-Des-Victoires - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hopscotch Groupe, Mlle Sophie Decloedt domicilié(e) 23-25 rue Notre-Dame-Des-Victoires - 75002 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Alliantis a également déposé les autres marques suivantes : HARMONICITE , GRAND REPORTAGE , Solutions COP22 , ALLIANTIS , Solutions COP23 , Solutions COP24 , Solutions COP25 , HARMONICITY


Alliantis, Société à Responsabilité Limitée - 25 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France - SIREN 4

Comité 21, Comité - 132 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France

Hopscotch Groupe, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 23-25 rue Notre-Dame-Des-Victoires - 75002 - Paris - France - SIREN 6


Hopscotch Groupe, Mlle Sophie Decloedt - 23-25 rue Notre-Dame-Des-Victoires - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 17 mai 2017 - Rejet total n°700194 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.