Marque enregistrée - Marque en vigueur

SLIVER MAISON CONTEMPORAINE
ALLIANS ENVIRONNEMENT ENERGIE, SARL

Numéro de dépôt :
4129492
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2024
SLIVER MAISON CONTEMPORAINE de ALLIANS ENVIRONNEMENT ENERGIE

Présentation de la marque SLIVER MAISON CONTEMPORAINE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANS ENVIRONNEMENT ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SLIVER MAISON CONTEMPORAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANS ENVIRONNEMENT ENERGIE domicilié(e) 4 RUE DES REMPARTS JACQUEMART - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 441 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANS ENVIRONNEMENT ENERGIE, M. LAURENT FABRE domicilié(e) 4 RUE DES REMPARTS JACQUEMART - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque SLIVER MAISON CONTEMPORAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLIVER MAISON CONTEMPORAINE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2024.


ALLIANS ENVIRONNEMENT ENERGIE, SARL - 4 RUE DES REMPARTS JACQUEMART - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 528441264


ALLIANS ENVIRONNEMENT ENERGIE, M. LAURENT FABRE - 4 RUE DES REMPARTS JACQUEMART - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Construction.