LA MODE SANS FRONTIERES
Présentation de la marque LA MODE SANS FRONTIERES
Déposée le 23 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MODE SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MODE SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA MODE SANS FRONTIERES est expirée depuis le 23 novembre 1991.
ALLIANCEde droit français a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09