Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST BON D'ETRE COMPRIS
ALLIANCE (Société Anonyme à Directoire)

Numéro de dépôt :
1707671
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2001
C\'EST BON D\'ETRE COMPRIS de ALLIANCEà Directoire

Présentation de la marque C'EST BON D'ETRE COMPRIS

Déposée le 25 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCEà Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'EST BON D'ETRE COMPRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCEà Directoire domicilié(e) 48, rue Cardinet, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque C'EST BON D'ETRE COMPRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST BON D'ETRE COMPRIS est expirée depuis le 25 novembre 2001.

ALLIANCEà Directoire a également déposé les autres marques suivantes : LE CONTRAT DE GESTION SAARI , LES EVENEMENSUELS , LE GAZ OU NE VA PAS LE GAZ , LE GAZ PLEIN DE RESSOURCES , SI ON MET UN PRODUIT AUSSI SERIEUX QUE LE GORETEX DANS VOS VETEMENTS C'EST POUR QUE VOUS PUISSIEZ VOUS RIRE DES ELEMENTS , ENSEMBLE DE TOUTES NOS FORCES


ALLIANCE (Société Anonyme à Directoire) - 48, rue Cardinet, 75017 PARIS - France


CABINET DEGRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques