Marque enregistrée - Marque en vigueur

WASTE FREE SOCIETE
ALLIANCE, SA
M. Jean-Claude BIHR

Numéro de dépôt :
4185652
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2025
WASTE FREE SOCIETE de ALLIANCE

Présentation de la marque WASTE FREE SOCIETE

Déposée par voie électronique le 3 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE et monsieur Jean-Claude BIHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WASTE FREE SOCIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ALLIANCE domicilié(e) ZA des Belles Ouvrières - 25410 - SAINT VIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur Jean-Claude BIHR domicilié(e) 9 avenue de Dole - 25410 - SAINT VIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE, M. Bertrand LEDENTU domicilié(e) ZA des Belles Ouvrières - 25410 - SAINT VIT - France.

La marque WASTE FREE SOCIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185652.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WASTE FREE SOCIETE arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.

ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOMATION , E.H.N. EUROPEAN HOTEL NETWORK , Le Circuit du Chocolat , SOLDES PLEIN SOLEIL , ESTEBEL BIO , Secure Hôtel , L'AGRICULTURE, ELLE SAIT TOUT FAIRE , ALLIANCE + MIROITERIE VITRERIE MAISON FONDEE DEPUIS 1966 , SO IRISH , Quality is a code of business ethics


ALLIANCE, SA - ZA des Belles Ouvrières - 25410 - SAINT VIT - France - SIREN 3

M. Jean-Claude BIHR - 9 avenue de Dole - 25410 - SAINT VIT - France


ALLIANCE, M. Bertrand LEDENTU - ZA des Belles Ouvrières - 25410 - SAINT VIT - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.