Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUS LES ACCÈS SONT PERMIS
ALLIANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3029397
Date de dépôt :
22/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2010

Présentation de la marque TOUS LES ACCÈS SONT PERMIS

Déposée le 22 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUS LES ACCÈS SONT PERMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE domicilié(e) 17, rue des Dames Augustines, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 010 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque TOUS LES ACCÈS SONT PERMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS LES ACCÈS SONT PERMIS est expirée depuis le 22 mai 2010.

ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOMATION , E.H.N. EUROPEAN HOTEL NETWORK , Le Circuit du Chocolat , SOLDES PLEIN SOLEIL , ESTEBEL BIO , Secure Hôtel , L'AGRICULTURE, ELLE SAIT TOUT FAIRE , ALLIANCE + MIROITERIE VITRERIE MAISON FONDEE DEPUIS 1966 , SO IRISH , Quality is a code of business ethics


ALLIANCE (Société Anonyme) - 17, rue des Dames Augustines, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 311010763


CABINET DEGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Télécommunications ; services d'information, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de transmission d'informations par code d'accès à une banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques. Conseils techniques relatifs à la conception (l'élaboration), la mise en place, la gestion et l'utilisation de sites Internet.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.