TOAS'TEA

ALLIANCE SARL

Présentation de la marque TOAS'TEA

Déposée le 4 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOAS'TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE domicilié(e) 1, RUE DE LA PREFECTURE,06300 NICE - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 547 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHELE PROVO SARL ALLIANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA PREFECTURE,06300 NICE - 06300 - France.

La marque TOAS'TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOAS'TEA est expirée depuis le 4 juin 2014.

ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOMATION , E.H.N. EUROPEAN HOTEL NETWORK , Le Circuit du Chocolat , SOLDES PLEIN SOLEIL , ESTEBEL BIO , Secure Hôtel , L'AGRICULTURE, ELLE SAIT TOUT FAIRE , ALLIANCE + MIROITERIE VITRERIE MAISON FONDEE DEPUIS 1966 , SO IRISH , Quality is a code of business ethics