Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLDES PLEIN SOLEIL
ALLIANCE

Numéro de dépôt :
92435315
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2002

Présentation de la marque SOLDES PLEIN SOLEIL

Déposée le 25 septembre 1992 par la société ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLDES PLEIN SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société ALLIANCE domicilié(e) 48, rue Cardinet, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 010 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque SOLDES PLEIN SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLDES PLEIN SOLEIL est expirée depuis le 25 septembre 2002.

ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOMATION , E.H.N. EUROPEAN HOTEL NETWORK , Le Circuit du Chocolat , ESTEBEL BIO , Secure Hôtel , L'AGRICULTURE, ELLE SAIT TOUT FAIRE , ALLIANCE + MIROITERIE VITRERIE MAISON FONDEE DEPUIS 1966 , SO IRISH , Quality is a code of business ethics , ALLIANCE


ALLIANCE - 48, rue Cardinet, 75017 PARIS - France - SIREN 311010763


CABINET DEGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. . Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. . Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.