Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENBEL BIO
ALLIANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4145931
Date de dépôt :
05/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/01/2025
SENBEL BIO de ALLIANCE

Présentation de la marque SENBEL BIO

Déposée le 5 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SENBEL BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE domicilié(e) 76 BOULEVARD SAINT GERMAIN - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 499 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE, M. CORDA ALAIN domicilié(e) 76 BOULEVARD SAINT GERMAIN - 75005 - PARIS - France.

La marque SENBEL BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENBEL BIO arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.

ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOMATION , E.H.N. EUROPEAN HOTEL NETWORK , Le Circuit du Chocolat , SOLDES PLEIN SOLEIL , ESTEBEL BIO , Secure Hôtel , L'AGRICULTURE, ELLE SAIT TOUT FAIRE , ALLIANCE + MIROITERIE VITRERIE MAISON FONDEE DEPUIS 1966 , SO IRISH , Quality is a code of business ethics


ALLIANCE, SARL - 76 BOULEVARD SAINT GERMAIN - 75005 - PARIS - France - SIREN 509499331


ALLIANCE, M. CORDA ALAIN - 76 BOULEVARD SAINT GERMAIN - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 24 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789331 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.