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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE
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Quality is a code of business ethics
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quality is a code of business ethics
ALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3747421
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2020
Quality is a code of business ethics de ALLIANCE

Présentation de la marque Quality is a code of business ethics

Déposée le 18 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Quality is a code of business ethics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE domicilié(e) 12, rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 257 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE domicilié(e) 12, rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.

La marque Quality is a code of business ethics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quality is a code of business ethics est expirée depuis le 18 juin 2020.

ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOMATION , E.H.N. EUROPEAN HOTEL NETWORK , Le Circuit du Chocolat , SOLDES PLEIN SOLEIL , ESTEBEL BIO , Secure Hôtel , L'AGRICULTURE, ELLE SAIT TOUT FAIRE , ALLIANCE + MIROITERIE VITRERIE MAISON FONDEE DEPUIS 1966 , SO IRISH , ALLIANCE


ALLIANCE, SAS - 12, rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France - SIREN 413257114


ALLIANCE - 12, rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.