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Le Circuit du Chocolat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Circuit du Chocolat
Alliance, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
4052536
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
05/12/2023
Le Circuit du Chocolat de Alliance

Présentation de la marque Le Circuit du Chocolat

Déposée le 5 décembre 2013 par Alliance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Le Circuit du Chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est Alliance, Association Loi de 1901 domicilié(e) CHS de Blain, le Pont Pietin - 44130 - BLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance, Association Loi de 1901 domicilié(e) CHS de Blain, le Pont Pietin - 44130 - BLAIN - France.

La marque Le Circuit du Chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Circuit du Chocolat est expirée depuis le 5 décembre 2023.


Alliance, Association Loi de 1901 - CHS de Blain, le Pont Pietin - 44130 - BLAIN - France


Alliance, Association Loi de 1901 - CHS de Blain, le Pont Pietin - 44130 - BLAIN - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Affiches, albums. Cartes. Livres.

Jeux, jouets.

Divertissement ; activités sportives et culturelles organisation de concours (éducation ou divertissement).