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Marques déposées par Alliance
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CHATEAU DE LA FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA FONTAINE
Alliance, Management et Développement

Numéro de dépôt :
3191949
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2012
CHATEAU DE LA FONTAINE de Alliance

Présentation de la marque CHATEAU DE LA FONTAINE

Déposée le 22 octobre 2002 par Alliance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est Alliance, Management et Développement domicilié(e) 60, Bois le Roi, SARL au capital de 1.280.000 F SIRET : 394 934 244 00010 - APE : 741 G,45210 GRISELLES - 45210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance, Management et Développement domicilié(e) 60, Bois le Roi, SARL au capital de 1.280.000 F SIRET : 394 934 244 00010 - APE : 741 G,45210 GRISELLES - 45210 - France.

La marque CHATEAU DE LA FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA FONTAINE est expirée depuis le 22 octobre 2012.

Alliance a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOMATION


Alliance, Management et Développement - 60, Bois le Roi, SARL au capital de 1.280.000 F SIRET : 394 934 244 00010 - APE : 741 G,45210 GRISELLES - 45210 - France


Alliance, Management et Développement - 60, Bois le Roi, SARL au capital de 1.280.000 F SIRET : 394 934 244 00010 - APE : 741 G,45210 GRISELLES - 45210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

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