Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERNATV
alliance, association

Numéro de dépôt :
3747563
Date de dépôt :
19/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2020
ALTERNATV de alliance

Présentation de la marque ALTERNATV

Déposée le 19 juin 2010 par la société alliance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNATV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la société alliance domicilié(e) 115 rue St. Dominique - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 269 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alliance domicilié(e) 115 rue St. Dominique - 75007 - PARIS - France.

La marque ALTERNATV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNATV est expirée depuis le 19 juin 2020.

alliance a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOMATION , E.H.N. EUROPEAN HOTEL NETWORK , Le Circuit du Chocolat , SOLDES PLEIN SOLEIL , ESTEBEL BIO , Secure Hôtel , L'AGRICULTURE, ELLE SAIT TOUT FAIRE , ALLIANCE + MIROITERIE VITRERIE MAISON FONDEE DEPUIS 1966 , SO IRISH , Quality is a code of business ethics


alliance, association - 115 rue St. Dominique - 75007 - PARIS - France - SIREN 449269018


alliance - 115 rue St. Dominique - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet partiel n°547167 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

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Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.