Déposée le 19 juin 2010 par la société alliance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTERNATV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la société alliance domicilié(e) 115 rue St. Dominique - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 269 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alliance domicilié(e) 115 rue St. Dominique - 75007 - PARIS - France.
La marque ALTERNATV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
alliance, association - 115 rue St. Dominique - 75007 - PARIS - France - SIREN 449269018
alliance - 115 rue St. Dominique - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 14 avril 2011 - Rejet partiel n°547167 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14
Travaux de bureau ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet.
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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