Déposée le 15 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALLIANCE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE domicilié(e) 17, rue des Dames Augustines, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 010 763 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.
La marque ALLIANCE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE (Société Anonyme) - 17, rue des Dames Augustines, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 311010763
CABINET DEGRET - France
Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet partiel n°353073 - Publication au BOPI 2002-09-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Affiches ; albums ; brochures ; calendriers ; catalogues ; prospectus ; photographies ; cartes postales ; cartes de vœux ; papier à lettres ; manuels ; articles de papeterie ; répertoires ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons. Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; agences d'informations commerciales ; informations en matière de mercatique ; consultation professionnelle d'affaires, à savoir conseils dans le domaine des médias ; affichage ; publicité ; services de publicité, à savoir promotion de tous objets et promotion de centres commerciaux ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ou télévisée ; publicité rendue au moyen de supports multimédia ; agences de publicité ; conseils en matière de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion [distribution] d'échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; démonstration de produits ; location d'espaces publicitaires ; promotion des ventes [pour des tiers] ; services de mercatique ; relations publiques ; conseils en matière de relations publiques ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; information statistique ; transcription de communication ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques. ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; transmission de messages et de dépêches ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; informations et conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ; conseils relatifs à la conception (élaboration) , la mise en place, la gestion et l'utilisation de sites Internet ; messagerie électronique ; émissions radiophoniques et télévisées. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; activités culturelles ; production de films ; formation ; formation pratique (démonstration) . Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; reconstitution de bases de données ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; gestion de lieux d'exposition ; concession de licences de propriété intellectuelle ; consultation en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir conseils dans le domaine des médias.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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