Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLA RICCI
ALLIANCE VINS, SAS

Numéro de dépôt :
4295908
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
VILLA RICCI de ALLIANCE VINS

Présentation de la marque VILLA RICCI

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA RICCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE VINS domicilié(e) 5 avenue des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE VINS, SAS domicilié(e) 5 avenue des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France.

La marque VILLA RICCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA RICCI arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

ALLIANCE VINS a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE CRUS , NOBLE VIGNE , COURTOISIE


ALLIANCE VINS, SAS - 5 avenue des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France


ALLIANCE VINS, SAS - 5 avenue des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.