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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE VINS
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COURTOISIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COURTOISIE
ALLIANCE VINS, SAS

Numéro de dépôt :
4295909
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
COURTOISIE de ALLIANCE VINS

Présentation de la marque COURTOISIE

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURTOISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE VINS domicilié(e) 5 avenue des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE VINS, SAS domicilié(e) 5 avenue des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France.

La marque COURTOISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTOISIE arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

ALLIANCE VINS a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE CRUS , VILLA RICCI , NOBLE VIGNE


ALLIANCE VINS, SAS - 5 avenue des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France


ALLIANCE VINS, SAS - 5 avenue des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.