Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R BRUNINGHAUS
ALLIANCE VINICOLE DE BOURGOGNE, société anonyme, 15, rue de Dijon à NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1183326
Date de dépôt :
28/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
R BRUNINGHAUS de ALLIANCE VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque R BRUNINGHAUS

Déposée le 28 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R BRUNINGHAUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE VINICOLE DE BOURGOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque R BRUNINGHAUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque R BRUNINGHAUS est expirée depuis le 28 septembre 1991.

ALLIANCE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LARBALESTIER , LARBALESTIER , COLCOMBET , R. BRÜNINGHAUS , ALLIANCE VINICOLE DE FRANCE , DURET & CIE , J. GOUBARD


ALLIANCE VINICOLE DE BOURGOGNE, société anonyme, 15, rue de Dijon à NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Vins.