ALLIANCE VINICOLE DE FRANCE
Présentation de la marque ALLIANCE VINICOLE DE FRANCE
Déposée le 11 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLIANCE VINICOLE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALLIANCE VINICOLE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ALLIANCE VINICOLE DE FRANCE est expirée depuis le 11 décembre 1990.
ALLIANCE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19