Marque renouvelée - Marque en vigueur

Facilitateurs
ALLIANCE VILLES EMPLOI, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3787647
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2030
Facilitateurs de ALLIANCE VILLES EMPLOI

Présentation de la marque Facilitateurs

Déposée le 2 décembre 2010 par l'association loi 1901 ALLIANCE VILLES EMPLOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Facilitateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ALLIANCE VILLES EMPLOI domicilié(e) 28 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 971 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE VILLES EMPLOI, ASSOCIATION LOI 1901, Mme BECDELIEVRE LUCIE domicilié(e) 28 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE, 75002 PARIS - France.

La marque Facilitateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Facilitateurs arrivera à expiration en date du 2 décembre 2030.

ALLIANCE VILLES EMPLOI a également déposé les autres marques suivantes : Facilitateurs des Clauses Sociales , Facilitateurs des Clauses d'Insertion , Référentiel d'emploi et de compétences des facilitateurs des clauses sociales , Facilitateurs de la Clause Sociale d'Insertion , Facilitateurs de la Clause Sociale , Facilitateurs des Clauses Sociales d'Insertion , AVE (Alliance Villes Emploi) , Référentiel d'emploi et de compétences « CHARGÉ DE MISSION » GPTEC des Maisons de l'Emploi , Facilitateurs de la Clause d'Insertion , ALLIANCE VILLES EMPLOI


ALLIANCE VILLES EMPLOI, ASSOCIATION LOI 1901 - 28 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE, 75002 PARIS - France - SIREN 397971481


ALLIANCE VILLES EMPLOI, ASSOCIATION LOI 1901, Mme BECDELIEVRE LUCIE - 28 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE, 75002 PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2020 n°2765446 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.