Marque expirée - Marque en non vigueur

PLIE Plan Local d'Insertion et d'Emploi
Alliance Ville Emploi association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3559495
Date de dépôt :
27/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2018
PLIE Plan Local d\'Insertion et d\'Emploi de Alliance Ville Emploi

Présentation de la marque PLIE Plan Local d'Insertion et d'Emploi

Déposée le 27 février 2008 par l'association loi 1901 Alliance Ville Emploi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLIE Plan Local d'Insertion et d'Emploi »

Le déposant est l'association loi 1901 Alliance Ville Emploi domicilié(e) 28 rue du Quatre Septembre,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 971 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric Janin Avocat domicilié(e) 120 rue de Saint Cyr,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLIE Plan Local d'Insertion et d'Emploi est expirée depuis le 27 février 2018.

Alliance Ville Emploi a également déposé les autres marques suivantes : PLIE Plan Local pluriannel pour l'Insertion et l'Emploi , AUTO éVAL , PLIE Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi


Alliance Ville Emploi association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 28 rue du Quatre Septembre,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 397971482


Maître Frédéric Janin Avocat - 120 rue de Saint Cyr,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; baladeurs ; bandes vidéos, disquettes ; compacts disques ; clés USB ; DVD ; calculatrices ; calculatrices de poche ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; clavier d'ordinateur ; écouteurs ; casques à écouteurs ; écrans vidéos ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels ; logiciels de formation et d'enseignement ; logiciels de formation professionnelle ; logiciels de jeux ; logiciels téléchargeables ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; photocopieurs ; appareils photographiques ; caméras ; programmes de système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; puces.

Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; almanachs ; journaux de bandes dessinées ; blocs ; articles de bureau à l'exception des meubles ; corbeilles à courrier ; coupe-papier ; crayons ; taille-crayons ; décalcomanies ; diagrammes ; dossiers en papeterie ; nécessaires pour écrire ; enveloppes ; faire-part ; feuilles [papeterie] ; caractères [chiffres et lettres] ; carnets ; cartes ; cartes géographiques ; catalogues ; chemises pour documents ; circulaires ; fiches [papeterie] ; formulaires ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images ; impressions ; matériels d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; périodiques ; papier à lettres ; livres ; manuels ; guides ; plans ; timbres-poste ; cartes postales ; prospectus ; reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; cachets ; fournitures scolaires ; cartes de souhaits ; sous-main ; tampons encreurs ; billets ; tickets.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; renseignements d'affaire ; affichage ; agences de publicité ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; location de machines et d'appareils de bureau ; bureaux de placement ; comptabilité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; diffusion de matériels publicitaire ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; facturation ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichier informatiques ; organisation de foires et autres manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; tenue de livres ; étude de marché ; recherche de marché ; mise à jour de documentation publicitaire ; sondages d'opinion ; consultation pour les questions de personnels ; recrutement de personnels ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; prévisions économiques ; services d'organisation et de mise en œuvre de programmes d'évaluation pour les tiers dans le domaine des politiques, programmes et projets publics ; services d'aide, de conseil et de consultation en matière d'évaluation dans le domaine des politiques, programmes et projets publics ; location de matériel publicitaire ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité radiophonique ; relations publiques ; recherche de marché ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; rédaction de textes publicitaires ; reproduction de documents ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; promotion de projets ; mise en relation de tiers ; services d'experimentation de gestion d'affaire. services de sous traitance en matière d'enseignement et de formation, actions de sensibilisation en matière d'enseignement et de formation auprès de tiers.

Education ; formation ; formation professionnelle ; évaluation de compétences professionnelles ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; services de bibliothèques itinérantes ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; enseignement par correspondances ; cours par correspondance ; éducation ; enregistrement sur bandes vidéos et sonores ; enseignement ; enseignement par correspondance ; production de films ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique par démonstrations ; informations en matière d'éducation ; prêt de livres ; publications de livres ; organisation et conduite de concours, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, d'ateliers de formation, de colloques, de concerts, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de groupes de réflexion, de formation et d'échanges thématiques, de journées professionnelles et de formation ; services d'expérimentation des formations ; services de création de méthodes de formation et de formation professionnelle ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; consultations professionnelles et évaluations dans le domaine de l'action sociale en particulier sur les politiques de formation et de gestion de personnel ; reportages photographiques ; publication de livres, de manuels et de guides ; organisation de spectacles, production de spectacles ; représentation de spectacles ; publication de textes ; services de traduction.