Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLIANCE VERT FAIRE DE LA TERRE NOTRE UNIVERS
alliance-vert sarl

Numéro de dépôt :
3458089
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2016
ALLIANCE VERT FAIRE DE LA TERRE NOTRE UNIVERS de alliance-vert

Présentation de la marque ALLIANCE VERT FAIRE DE LA TERRE NOTRE UNIVERS

Déposée le 19 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) alliance-vert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE VERT FAIRE DE LA TERRE NOTRE UNIVERS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) alliance-vert domicilié(e) 9 avenue Arago,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 867 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alliance-vert domicilié(e) 9 avenue Arago,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE VERT FAIRE DE LA TERRE NOTRE UNIVERS est expirée depuis le 19 octobre 2016.


alliance-vert sarl - 9 avenue Arago,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France - SIREN 491867677


alliance-vert - 9 avenue Arago,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.