Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALIANS SANTÉ
ALLIANCE UNICHEM PLC Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3287169
Date de dépôt :
21/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2014
VALIANS SANTÉ de ALLIANCE UNICHEM PLC

Présentation de la marque VALIANS SANTÉ

Déposée le 21 avril 2004 par la société étrangère ALLIANCE UNICHEM PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALIANS SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la société étrangère ALLIANCE UNICHEM PLC domicilié(e) Alliance House, 2 Heath Road Weybridge,ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VALIANS SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALIANS SANTÉ est expirée depuis le 21 avril 2014.

ALLIANCE UNICHEM PLC a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE PHARMACIE , VALIANS


ALLIANCE UNICHEM PLC Société de droit britannique - Alliance House, 2 Heath Road Weybridge,ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 9 février 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°428030 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 27 mars 2006 - renonciation partielle n°430921 - Publication au BOPI 2006-03-27

Inscription le 23 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°430752 - Publication au BOPI 2006-03-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Produits et préparations de toilette, savons, shampooings, huiles essentielles, cosmétiques, nécessaires de cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins des cheveux, de la peau et du corps, lotions, teintures et aérosols pour les cheveux, préparations cosmétiques pour le bain et la douche, dépilatoires, dentifrices, tous ces produits étant à usage médical. Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres ; bandes et matériel pour pansements (à l'exception des instruments), désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; antiseptiques ; analgésiques ; insecticides à usage médical ; couches hygiéniques pour incontinents ; confiserie diététique à usage médical ; confiserie médicale ; aliments diététiques à usage médical sans gluten ; pharmacies portatives. Logiciels (programmes enregistrés), appareils et instruments de pesage et de mesurage destinés aux pharmacies, aux entrepôts de produits pharmaceutiques et aux laboratoires médicaux ; mobilier spécial de laboratoire ; verres de lunettes, lentilles de contact, étuis à lunettes et étuis pour lentilles de contact ; piles électriques ; pellicules photographiques impressionnées. Membres, yeux et dents artificiels ; articles et appareils orthopédiques ; appareils de massage ; matériel pour sutures ; biberons et tétines de biberons ; draps pour incontinents ; appareils et instruments médicaux ; coussinets thermiques pour premiers soins. Publicité ; fourniture d'informations d'affaires ; regroupement pour le compte de tiers de produits pharmaceutiques (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Livraison et approvisionnement des pharmacies, hôpitaux, cabinets médicaux, dispensaires et centres de soins en médicaments, produits pharmaceutiques et autres produits de santé ; entreposage, stockage et gestion des stocks de médicaments et produits de santé. Analyses chimiques ; recherches en chimie ; services de dessinateurs pour emballages ; programmation pour ordinateurs et maintenance de logiciels d'ordinateurs. Fourniture de services de consultation médicale ; services de recherche et développement pharmaceutique ; consultation en matière de pharmacie ; services médicaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.