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Marques déposées par ALLIANCE TERROIRSTODO
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LA RESERVE DE RAFÈQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA RESERVE DE RAFÈQUE
ALLIANCE TERROIRS, SASU

Numéro de dépôt :
3347470
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2025
LA RESERVE DE RAFÈQUE de ALLIANCE TERROIRS

Présentation de la marque LA RESERVE DE RAFÈQUE

Déposée le 17 mars 2005 par ALLIANCE TERROIRSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RESERVE DE RAFÈQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est ALLIANCE TERROIRSTODO domicilié(e) 21 avenue du Mas de Garric - 34140 - MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 143 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EY, société d'avocats, Mme SONNIER POQUILLON Marie domicilié(e) Parc club du Millénaire – Bâtiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque LA RESERVE DE RAFÈQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA RESERVE DE RAFÈQUE arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

ALLIANCE TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : LES GARRIGUES DU PIC , LA CHAPELLE DES PÉNITENTS , Les charcuteries de nos terroirs


ALLIANCE TERROIRS, SASU - 21 avenue du Mas de Garric - 34140 - MEZE - France - SIREN 515143030


EY, société d'avocats, Mme SONNIER POQUILLON Marie - Parc club du Millénaire – Bâtiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520207 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Renouvellement sans limitation le 19 février 2015 n°2579343 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-19

Vins.