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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE TERROIRS
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LA CHAPELLE DES PÉNITENTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CHAPELLE DES PÉNITENTS
ALLIANCE TERROIRS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97706930
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/12/2027

Présentation de la marque LA CHAPELLE DES PÉNITENTS

Déposée le 2 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA CHAPELLE DES PÉNITENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE TERROIRS domicilié(e) ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE, 21 AVENUE DU MAS DE GARRIC - 34140 - MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 143 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LARUE Alex, EY, société d'avocats, CS 39250 domicilié(e) 1025 RUE Henri Becquerel - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.

La marque LA CHAPELLE DES PÉNITENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CHAPELLE DES PÉNITENTS arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.

ALLIANCE TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : LES GARRIGUES DU PIC , Les charcuteries de nos terroirs , LA RESERVE DE RAFÈQUE


ALLIANCE TERROIRS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE, 21 AVENUE DU MAS DE GARRIC - 34140 - MEZE - France - SIREN 515143030


M. LARUE Alex, EY, société d'avocats, CS 39250 - 1025 RUE Henri Becquerel - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348291 - Publication au BOPI 2007-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520207 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2017 n°2658980 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée.