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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE TECHNOLOGIES
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R-BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R-BUS
ALLIANCE TECHNOLOGIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94518039
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque R-BUS

Déposée le 27 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R-BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE TECHNOLOGIES domicilié(e) Parc d'Activités de la Route des Lacs, 27100 VAL DE REUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 871 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE TECHNOLOGIES - France.

La marque R-BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R-BUS est expirée depuis le 27 avril 2004.

ALLIANCE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : SLEEPER 0000 à SLEEPER 100000 , K-SERRAS ONDULEURS , AT 4000 A AT 4999 , ALLIANCE TECHNOLOGIES


ALLIANCE TECHNOLOGIES Société Anonyme - Parc d'Activités de la Route des Lacs, 27100 VAL DE REUIL - France - SIREN 333871358


ALLIANCE TECHNOLOGIES - France


Inscription le 28 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258529 - Publication au BOPI 1998-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

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